Mention légale Access Energies

Bienvenue sur le site web « www.accessenergies.fr ». En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et l’avoir acceptée et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations nominatives vous concernant dans le cadre de la mise en oeuvre de ce site Internet. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement. Editeur :

Informations d’ordre technique et mise en garde

En tant qu’utilisateur du site web « www.accessenergies.fr » vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et utiliser ce site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée du présent site ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

ACCESS ENERGIES ne saurait être responsable en cas d’interruption de la mise en ligne du site, en particulier en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, ACCESS ENERGIES pourra interrompre son site. L’entreprise s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que ACCESS ENERGIES mettra tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais de son site, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.

Le site est susceptible de contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Ces sites extérieurs à 3C énergies ne sont pas sous le contrôle de ACCESS ENERGIES qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. En conséquence, l’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Informations sur le contenu du site

Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif. L’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site ne sauraient être garanties. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Tout est mis en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ACCESS ENERGIES ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs, d’imprécisions, d’omissions, ni d’une absence de disponibilité des informations et fonctionnalités du site, ni encore de la présence de virus sur son site.

Informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, le traitement des informations nominatives relatives aux utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Vous êtes informé que les informations que vous communiquez notamment en renseignant les formulaires présents sur le site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à ACCESS ENERGIES, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, un témoin de connexion (cookie) peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le témoin de connexion est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser. Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait, de rectification et de modification concernant vos données personnelles.

Concernant tout courrier électronique adressé à ACCESS ENERGIES à travers ce site, merci de prendre note du fait que :

le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;

les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l’administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande.

Les obligations des utilisateurs de ce site

En tant qu’utilisateur du site web « www.accessenergies.fr » vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment 3C énergies et de toutes les sociétés de son groupe, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

Le respect des droits de propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web « www.accessenergies.fr » sont la propriété exclusive de Cabinet de Conseil et de Courtage, de ses filiales ou de ses partenaires. Tous les droits sont réservés. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de ACCESS ENERGIES est interdite et constituerait une contrefaçon passible de poursuites, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de ACCESS ENERGIES, de ses filiales ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de ACCESS ENERGIES est donc prohibée, quel que soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et est passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques :
© Undraw, Storyset

Différends

Tout litige en relation avec le site « www.accessenergies.fr » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des Tribunaux de Rouen.

Contenu client que nous traitons pour les clients

AccessEnergies est un outil de modèle de page de destination HTML. De par leur nature, les Services permettent à nos clients de promouvoir leurs produits et services en s'intégrant à des centaines d'applications commerciales qu'ils utilisent déjà, le tout en un seul endroit. La sécurité du client est notre objectif principal dans ce document.

Les services aident nos clients à promouvoir leurs produits et services, le marketing et la publicité ; engager le public ; planification et publication des messages ; et analyser les résultats et améliorer les niveaux de sécurité dans tous les domaines de l'application.

Consentement à l'utilisation de la page de destination d'AccessEnergies

En utilisant l'un des Services, ou en soumettant ou en collectant des Informations personnelles via les Services, vous consentez à la collecte, au transfert, à la divulgation du stockage et à l'utilisation de vos Informations personnelles de la manière décrite dans la présente Politique de confidentialité. Si vous ne consentez pas à l'utilisation de vos informations personnelles de cette manière, veuillez cesser d'utiliser les services qui doivent être sûrs et faciles pour garantir une excellente expérience utilisateur.

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